Document Accord

Avenant n°3 a l accord sur l'organisation sociale de l'UES Capgemini (septembre 2024)

Avenant n°1 a l accord d intéressement de l'UES Capgemini exercices 2022 - 2024 (juin 2024)

Avenant n°1 a l accord sur l égalité professionnelle femmes hommes la parentalité l équilibre des temps et la mobilité durable au sein de l'UES Capgemini (juin 2024)

Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap au sein de l'UES Capgemini (novembre 2023)

Avenant n°2 a l accord relatif au fonctionnement et moyens des OS au sein de l'UES Capgemini (octobre 2023)

Accord sur la composition du CSEC de l'UES Capgemini (juin 2023)

Avenant n16 au PEG Capgemini ESOP_2023 (mai 2023)

Avenant de mise en conformité à l accord sur le recours au vote électronique (mai 2023)

Accord sur le nombre et la composition des colleges en vue des élections professionnelles (mai 2023)

Avenant n°1 a l accord relatif au fonctionnement et moyens des OS au sein de l'UES Capgemini (mars 2023)

Avenant n°1 à l accord sur la configuration de l'UES Capgemini (mars 2023)

Accord de méthode relatif à l'organisation des élections professionnelles (février 2023)

Accord NAO 2022 (février 2023)

Accord Groupe sur le télétravail dans les DROM-COM et à l'étranger (décembre 2022)

Avenant n°1 à l'accord sur l'organisation sociale Capgemini (juillet 2022)

Accord d'intéressement (juin 2022)

Avenant n°3 Don de jours de repos (avril 2022)

Avenant sur le droit à la déconnexion au sein du groupe Capgemini France (avril 2022)

Accord d'Adaptation du statut collectif des salaries Altran IT-FPS-Frog (mars 2022)

Accord de méthode_Négociation Configuration UES Capgemini (octobre 2021)

Accord sur la GEPPMM - Gestion des Emplois, des Parcours Professionnels et la Mixité des Métiers au sein de l'UES Capgemini (septembre 2021)

Accord télétravail (septembre 2021)

Avenant n°1 à l'accord d'intéressement (juin 2021)

Accord Egalité professionnelle, Parentalite, Equilibre des temps et Mobilité durable (avril 2021)

Accord salarial UES Capgemini - NAO 2020 (avril 2021)

Avenant n°1 à l'accord sur le Droit à la déconnexion (avril 2021)

Accord sur la Formation professionnelle au sein de l'UES Capgemini (décembre 2020)

Avenant n°2 à l'accord sur le Don de jours de repos (octobre 2020)

Accord salarial NAO 2019 UES Capgemini (juillet 2020)

Accord sur la Réserve Spéciale de Participation UES Capgemini (juin 2019)

Accord d'intéressement UES Capgemini (juin 2019)

Accord salarial UES Capgemini NAO 2018 (mai 2019)

Accord relatif à l'Organisation Sociale de l'UES Capgemini (mars 2019)

Accord sur les collèges signé par 4 OSR (mars 2019)

Accord relatif au fonctionnement et aux moyens des OS (janvier 2019)

Accord sur le recours au vote électronique au sein de l'UES Capgemini (janvier 2019)

Accord sur la configuration UES Capgemini (janvier 2019)

Avenant n°1 à l'accord sur la formation professionnelle au sein de l'UES Capgemini (décembre 2018)

Accord sur l'égalite Pro Femme - Homme, la parentalite et l'équilibre des temps (juin 2018)

Avenant n°1 à l'accord sur le Don de jours de repos (juin 2018)

Accord sur le Droit à la Déconnexion (avril 2018)

Accord salarial UES Capgemini NAO 2017 (mars 2018)

Accord Contrat de Génération (octobre 2017)

Accord Santé au travail (juin 2017)

Accord NAO 2016 (février 2017)

Accord sur la GPEC (décembre 2016)

Accord Pré-électoral (avril 2016)

Avenant N°2 PERCOL UES CAPGEMINI (mars 2016)

Accord NAO 2015 (mars 2016)

Accord triennal sur la formation professionnelle au sein de l'unité économique et sociale Capgemini (décembre 2015)

Annexes - Accord triennal sur la formation professionnelle au sein de l'UES Capgemini (décembre 2015)

Accord emploi personnes en situation handicap_2016-2017-2018 (octobre 2015)

Annexes - Accord emploi personnes en situation handicap_2016-2017-2018 (octobre 2015)

Avenant n°1 PERCO UES CAPGEMINI (septembre 2015)

Accord NAO 2014 (mars 2015)

Accord don de jours de repos (mars 2015)

Accord égalite_professionnelle femmes et hommes, la_parentalité_et l'équilibre_temps_de vie (mars 2015)

Accord harmonisation_des conditions_d'emploi_des salariés Euriware dans l'UES_Capgemini (mars 2015)

Accord de configuration de l'UES CAPGEMINI (juillet 2014)

Accord BDES [Base de données économiques et sociales] (juin 2014)

Avenant n°3 accord astreintes (décembre 2013)

Avenant n°2 accord travail de nuit posté (décembre 2013)

Accord harmonisation conditions emploi UES Capgemini-Backelite (décembre 2013)

Avenant accord télétravail (décembre 2013)

Accord santé au travail (novembre 2013)

Accord coordination CHSCT (novembre 2013)

Accord contrat de génération (septembre 2013)

Accord harmonisation conditions emploi UES Capgemini-Prosodie (décembre 2012)

Accord en faveur de l'emploi des personnes en situation de handicap (octobre 2012)

Accord relatif à la prime de partage des profits - Actions gratuites (juillet 2012)

Avenant n°2 astreintes (février 2012)

Avenant n°1 travail de nuit et travail posté (février 2012)

Avenant_n°4_PEG_Capgemini (février 2012)

Accord NAO 2011 (décembre 2011)

Accord PERCO (décembre 2011)

Accord Egalite Professionnelle (novembre 2011)

Accord sur le fonctionnement des IRP (novembre 2011)

Accord sur le statut du mandaté (novembre 2011)

Accord sur les moyens des IRP (novembre 2011)

Accord Télétravail (juillet 2011)

Accord Télétravail - Annexes (juillet 2011)

Note de service Temps de travail (janvier 2011)

Accord Travail de nuit (mars 2010)

Accord Emploi en faveur des personnes handicapées (janvier 2010)

Plan Action Séniors (décembre 2009)

Accord GPEC (novembre 2009)

Accord sur les astreintes (septembre 2009)

Accord DIF - CFP (janvier 2007)

Accord Remboursement des frais médicaux (octobre 2006)
Avenant n°1 (novembre 2013)
Avenant n°2 (novembre 2014)
Avenant n°3 (octobre 2017)

Accord Prévoyance (octobre 2006)
Avenant n°1 (novembre 2013)
Avenant n°2 (novembre 2014)
Avenant n°3 (novembre 2017)

Accord PEG initial (juillet 2002)

Accord TEA (juillet 2001)

Accord 35 heures (février 2000)

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